Spielfahrzeug

Brevet européen · EP2586507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586507
Numéro de demande
EP13152113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/38 (2006.01)
Priorité
DE 102011002595 12.01.2011
Divisionnaire de
EP12150152
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG

Bernbacher Straße 94-98, 90730 Fürth, DE

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

90768 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.