Zerkleinerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2586532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586532
- Numéro de demande
- EP11405346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2011
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B02C 18/22 (2006.01)B02C 18/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 18 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Müller, Fredy, Schlösslistrasse 32, 6045 Meggen → Philipp Müller, Meierskappelstrasse 5B, 6044 Udligenswil
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 24.08.2019
- 22 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent Patent Service AG, Bahnhofstrasse 12, 6403 Küssnacht / SZ
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
1 entrée antérieure
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.