Kochgerät

Brevet européen · EP2586892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586892
Numéro de demande
EP12405111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
12 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C23C 30/00 (2006.01)
A47J 36/00 (2006.01)
A47J 36/02 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
Priorité
EP 11405345 25.10.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

Hort, Stefan

3973 Venthône

Inventeur

Hort, Stefan

3973 Venthône

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.