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Brevet européen · EP2586897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586897
Numéro de demande
EP12189533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011232458 24.10.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

Itou, Ryou

Tokyo, 206-8551, JP

Kuramashi Daishi

Tokyo, 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.