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Brevet européen · EP2586897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2586897
- Numéro de demande
- EP12189533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2012
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 35/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011232458 24.10.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
Itou, Ryou
Tokyo, 206-8551, JP
Kuramashi Daishi
Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.