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Brevet européen · EP2586934 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586934
Numéro de demande
EP11186908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04G 21/18 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

  6. 6 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

Schwarz, Oliver

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.