Tor mit Isolierstoffanordnung

Brevet européen · EP2586952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2586952
Numéro de demande
EP13000360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
1 mai 2013
Délivré
24 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 1/52 (2006.01)
E06B 7/23 (2006.01)
E05D 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102008028678 17.06.2008
Divisionnaire de
EP09006862
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Hörmann KG Brockhagen

Horststrasse 17, 33803 Steinhagen, DE

Inventeur

Hörmann, Martin J.

33617 Bielefeld, DE

Brinkmann, Michael

33790 Halle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.