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Brevet européen · EP2587009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2587009
- Numéro de demande
- EP10853656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2010
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2010/060756 24.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/161796 29.12.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Yokohama-shi, Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.