Verfahren für ein Bildmesssystem

Brevet européen · EP2587215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2587215
Numéro de demande
EP12189525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2012
Publié
1 mai 2013
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 11/06 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011235041 26.10.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  7. 8 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.06.2021

  8. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

Kodaira, Jun-ichi

Tokyo-to, JP

Kumagai, Kaoru

Tokyo-to, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.