IMPULSCODIERUNGS- UND -DECODIERUNGSVERFAHREN UND IMPULS-CODEC

Brevet européen · EP2587480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2587480
Numéro de demande
EP11797568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2011
Publié
1 mai 2013
Délivré
16 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G10L 19/107 (2013.01)
G10L 19/008 (2013.01)
G10L 19/12 (2013.01)
Priorité
CN 201010213451 24.06.2010
Demande PCT
PCT/CN2011/074999 31.05.2011
Publication PCT
WO2011/160537 29.12.2011
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Inventeur

MA, Fuwei

Guangdong 518129, CN

ZHANG, Dejun

Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.