Ableitungseinrichtung
Brevet européen · EP2587643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2587643
- Numéro de demande
- EP12188553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2012
- Publié
- 1 mai 2013
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 11/40 (2016.01)
- Priorité
- DE 202011106899 U 19.10.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
Zilch, Peter
35428 Langgöns, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.