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Brevet européen · EP2587953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2587953
Numéro de demande
EP11728004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43C 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010017665 30.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060908 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/001042 05.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 6 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.03.2018

  7. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

WAGNER, Harald

83080 Oberaudorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.