NEUER STRUKTURIERTER KATALYSATOR
Brevet européen · EP2588233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588233
- Numéro de demande
- EP11741538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01J 23/60 (2006.01)B01J 35/06 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)C07C 5/09 (2006.01)C07C 29/17 (2006.01)
- Priorité
- CH 10792010 01.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/061159 01.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/001166 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.