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Brevet européen · EP2588252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588252
Numéro de demande
EP11787594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
31 août 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/08 (2006.01)
Priorité
NL 1038081 04.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003305 04.07.2011
Publication PCT
WO2012/003951 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Ice-World Holding B.V.

Wilhelminalaan 14, 3743 DC Baarn, NL

Inventeur

SCHOEREN, Hubertus, Johannes, Bernardes

NL-6581 EA Malden, NL

HOEKS, Wilhelmus, Adolfus, Johannes, Marie

NL-3743 DC Baarn, NL

VAN KEMPEN, Frits, Jan

NL-1055 BC Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.