ANTRIEBSSYSTEM FÜR EIN ELEKTROFAHRZEUG

Brevet européen · EP2588338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588338
Numéro de demande
EP11740831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
12 août 2015
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 3/64 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
B60L 7/14 (2006.01)
B60L 7/26 (2006.01)
B60L 11/18 (2006.01)
Priorité
DE 102011050252 10.05.2011
DE 102010025470 29.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003216 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/000665 05.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 23 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  6. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Schalber, Richard

87541 Bad Hindelang, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Schalber, Richard

87541 Bad Hindelang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.