KARTON MIT EINSATZ
Brevet européen · EP2588385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588385
- Numéro de demande
- EP11801373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/02 (2006.01)B65D 5/44 (2006.01)B65D 5/468 (2006.01)//B31B 1/26 (2006.01)//B31B 1/90 (2006.01)
- Priorité
- US 398956 P 02.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/042483 30.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/003251 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
SMALLEY, Brian
Downend Bristol BS16 6UY, GB
GONZALEZ, Ana
08700 Igualada Barcelona, ES
REQUENA, Emili
E-08700 Igualada, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.