DISPOSITIF DE PREPARATION D'ELEMENTS DE BOUCHAGE

Brevet européen · EP2588395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588395
Numéro de demande
EP11725153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67B 3/064 (2006.01)
B65G 47/256 (2006.01)
B65G 47/14 (2006.01)
Priorité
FR 1055200 29.06.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051054 11.05.2011
Publication PCT
WO2012/001251 05.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Sidel Engineering & Conveying Solutions

ZI rue du Commerce, 67116 Reichstett, FR

Inventeur

LAMOLY, David

F-76930 Octeville-sur-Mer, FR

PETROVIC, Zmaj

F-76930 Octeville-sur-Mer, FR

LOPEZ, Rémy

F-76930 Octeville-sur-Mer, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.