DISPOSITIF DE CUISSON

Brevet européen · EP2588426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588426
Numéro de demande
EP11738765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
12 juil. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 10/12 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
FR 1002747 30.06.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051511 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/001300 05.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

BP 1, 77640 Jouarre, FR

Inventeur

MELSCOËT-CHAUVEL, Isabelle

F-77590 Bois Le Roi, FR

COMTE, Marie

F-92260 Fontenay Aux Roses, FR

DI GIOVANNI, Albert

F-94130 Nogent Sur Marne, FR

BRUNET, Edouard

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.