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Brevet européen · EP2588720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588720
- Numéro de demande
- EP11740578
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 11 févr. 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 5/02 (2006.01)H01L 35/30 (2006.01)F01N 1/00 (2006.01)F01N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010033607 06.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003874 02.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/016684 09.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 11 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Jürgen
75417 Mühlacker, DE
HERBIG, Michael
72250 Freudenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.