INTEGRIERTER DIESEL-PARTIKELFILTER
Brevet européen · EP2588721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588721
- Numéro de demande
- EP11743677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01N 3/022 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B01D 46/00 (2006.01)F01N 3/027 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- US 360655 P 01.07.2010US 364862 P 16.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/042163 28.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/003183 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 21 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
1 entrée antérieure
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
Cornelius NC 28031, US
Natick MA 01760, US
Waban MA 02468, US
Rumford RI 02916, US
Smithfield RI 02917, US
Philadelphia PA 19149, US
Hudson MA 01749, US
Forest Grove PA 18922, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.