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Brevet européen · EP2588793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588793
Numéro de demande
EP11748559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16L 37/18 (2006.01)
F16L 37/38 (2006.01)
Priorité
DE 102010025747 30.06.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003194 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/000659 05.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Weh, Erwin

89257 Illertissen, DE

Weh, Wolfgang

89257 Illertissen, DE

Inventeur

Weh, Erwin

89257 Illertissen, DE

Weh, Wolfgang

89257 Illertissen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.