LICHTMODUL FÜR EINE AUßENLEUCHTE

Brevet européen · EP2588800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588800
Numéro de demande
EP12750544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 5/00 (2006.01)
F21V 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011052583 11.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/064811 27.07.2012
Publication PCT
WO2013/020842 14.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

KERPE, Alexander

59555 Lippstadt, DE

BÖSCH, Frank

59556 Lippstadt, DE

KURKOFKA, Waldemar

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.