BRENNERANORDNUNG
Brevet européen · EP2588805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588805
- Numéro de demande
- EP11728849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F23D 11/38 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 10168107 01.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/061101 01.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/001141 05.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 27 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2016
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
45481 Mülheim an der Ruhr, DE
45478 Mülheim, DE
45478 Mülheim an der Ruhr, DE
Hamilton, Ontario L8P 2A2, CA
45478 Mülheim an der Ruhr, DE
47802 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.