GASBRENNER

Brevet européen · EP2588807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588807
Numéro de demande
EP10747502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2010
Publié
8 mai 2013
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/82 (2006.01)
F23D 14/06 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2010/000290 30.06.2010
Publication PCT
WO2012/001714 05.01.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-25062 Concesio (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.