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Brevet européen · EP2588876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2588876
Numéro de demande
EP11738053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/07 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 10168375 02.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/052911 01.07.2011
Publication PCT
WO2012/001662 05.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 13 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  4. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

KEJIK, Pavel

CH-1024 Ecublens

REYMOND, Serge

CH-1205 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.