MAGNETISCHES CODIERSYSTEM MIT ABSCHEIDUNG VON MAGNETISCHEN BEREICHEN DURCH MINDESTENS ZWEI MAGNETTINTENTYPEN MIT VERSCHIEDENEN KOERZITIVFELDERN MITTELS ABSCHEIDUNG IN ZUMINDEST TEILWEISER ÜBERLAGERUNG
Brevet européen · EP2588996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2588996
- Numéro de demande
- EP10765602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 sept. 2010
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 19/12 (2006.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20100568 01.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064323 28.09.2010
- Publication PCT
- WO2012/000568 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 30 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Fedrigoni S.p.A., Viale Piave, 3, 37135 Verona, Italie → Fase S.r.l., Via Milano 71, 20021 Bollate (MI), Italie
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
3 entrées antérieures
- 25 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
- 28 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
I-20070 Cerro al Lambro, IT
I-20161 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.