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Brevet européen · EP2589136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2589136
- Numéro de demande
- EP11738318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/28 (2006.01)H02M 1/12 (2006.01)H02M 7/217 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- US 359793 P 29.06.2010EP 10167766 29.06.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/052841 28.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/001627 05.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.