LEISTUNGSSCHALTANORDNUNG
Brevet européen · EP2589148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2589148
- Numéro de demande
- EP11704042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02J 1/14 (2006.01)H02J 3/14 (2006.01)H02J 3/28 (2006.01)H03K 17/66 (2006.01)H02J 1/00 (2006.01)H02M 7/00 (2006.01)H03K 17/18 (2006.01)H03K 17/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 10179518 24.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/051727 07.02.2011
- Publication PCT
- WO2012/038101 29.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 10 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Siemens Energy AS, Oestre Aker vei 88, 0596 Oslo, Norvège → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy AS, Oestre Aker vei 88, 0596 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 25.02.2021
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
2 entrées antérieures
- 7 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
N-7549 Tanem, NO
N-7058 Jakobsli, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.