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Brevet européen · EP2589284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589284
Numéro de demande
EP12191137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
9 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/00 (2006.01)
F02B 75/00 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
A01D 34/81 (2006.01)
F02B 75/16 (2006.01)
F01M 11/04 (2006.01)
F01M 11/06 (2006.01)
Priorité
US 288027 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Corporation

12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, US

Inventeur

Schmalz, Jacob J.

Wauwatosa, WI 53222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.