Facettenbefestigungssysteme

Brevet européen · EP2589351 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589351
Numéro de demande
EP12190897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201161554218 P 01.11.2011
US 201213367308 06.02.2012
US 201261672093 P 16.07.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 23 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  4. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 13 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.01.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Synergy Disc Replacement Inc.

100 Pinebush Rd.,, Cambridge ON N1R 8J8, CA

Mandataire

HGF GmbH

OBC Suisse AG Aeschengraben 29, 4051 Basel

Inventeur

Hushka, Dylan M

Gilbert, AZ Arizona 85296, US

Duggal, Neil

London, Ontario N6G 2S6, CA

Slater, Nicholas

Chandler, AZ Arizona 85248, US

Butters, Joshua A

Chandler, AZ Arizona 85224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.