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Brevet européen · EP2589353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589353
Numéro de demande
EP11800789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
5 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010149498 30.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064689 27.06.2011
Publication PCT
WO2012/002325 05.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

SHIOIRI, Mutsunori

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.