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Brevet européen · EP2589656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589656
Numéro de demande
EP11800914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
20 avr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
Priorité
JP 2010245368 01.11.2010
JP 2010148860 30.06.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/064945 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/002452 05.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

DODO, Katsuyuki

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

SAITO, Naoki

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

CHONO, Hideto

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

MINENO, Junichi

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.