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Brevet européen · EP2589656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2589656
- Numéro de demande
- EP11800914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010245368 01.11.2010JP 2010148860 30.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/064945 29.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/002452 05.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
DODO, Katsuyuki
Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP
SAITO, Naoki
Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP
CHONO, Hideto
Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP
MINENO, Junichi
Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.