Geruchsverschluss

Brevet européen · EP2589716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589716
Numéro de demande
EP12191643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
2 juil. 2014
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/298 (2006.01)
Priorité
DE 102011085867 07.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Seidel, Wolfgang

32457 Porta Westfalica, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.