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Brevet européen · EP2589758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589758
Numéro de demande
EP12191041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
24 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F01D 1/14 (2006.01)
F01D 1/20 (2006.01)
F01D 1/02 (2006.01)
G21D 3/04 (2006.01)
G21D 3/08 (2006.01)
G21D 1/02 (2006.01)
G21C 15/18 (2006.01)
Priorité
US 201113289301 04.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

GE-Hitachi Nuclear Energy Americas, LLC

GE-Hitachi Nuclear Energy Americas LLC

3901 Castle Hayne Road, Wilmington, NC 28401, US

Inventeur

Thinguldstad, Arthur M.

Wilmington, NC North Carolina 28401, US

Bergman, Mark A.

Wilmington, NC North Carolina 28401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.