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Brevet européen · EP2589813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589813
Numéro de demande
EP12190764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 15/02 (2006.01)
E04H 4/12 (2006.01)
F04B 49/10 (2006.01)
Priorité
US 201161554215 P 01.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Regal Beloit America, Inc.

200 State Street, Beloit, WI 53511, US

Inventeur

Branecky, Brian Thomas

Oconomowoc, WI Wisconsin 53066, US

Guzelgunler, Yilcan

Troy, OH Ohio 45373, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.