BRENNVERFAHREN FÜR EINEN BRENNER
Brevet européen · EP2589865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2589865
- Numéro de demande
- EP11800826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2011
- Publié
- 8 mai 2013
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 15/00 (2006.01)F23C 99/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010147576 29.06.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/064757 28.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/002362 05.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
YAMAMOTO Yasuyuki
Tokyo 142-8558, JP
IINO Kimio
Tokyo 142-8558, JP
HANEJI Tomoyuki
Tokyo 142-8558, JP
HAGIHARA Yoshiyuki
Tokyo 142-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.