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Brevet européen · EP2589931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2589931
Numéro de demande
EP11008834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2011
Publié
8 mai 2013
Délivré
29 juin 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/32 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Elektrobit Automotive GmbH

Am Wolfsmantel 46, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

Fischer, Sebastian, Dr.

91052 Erlangen, DE

Dormann, Holger

90459 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.