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Brevet européen · EP2590326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2590326
Numéro de demande
EP12182968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2012
Publié
8 mai 2013
Délivré
28 avr. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/64 (2006.01)
H03H 9/70 (2006.01)
H03H 9/72 (2006.01)
Priorité
JP 2011242645 04.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Taiyo Yuden Co., Ltd.

16-20, Ueno 6-chome Taito-ku, Tokyo 110-0005, JP

Inventeur

Tsutsumi, Jun

Tokyo 110-0005, JP

Inoue, Shogo

Tokyo 110-0005, JP

Iwaki, Masafumi

Tokyo 110-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.