TIERBÜRSTENANORDNUNG

Brevet européen · EP2590502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2590502
Numéro de demande
EP11770193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
27 août 2014
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A01K 13/00 (2006.01)
Priorité
US 363044 P 09.07.2010
SE 1050778 09.07.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/050754 16.06.2011
Publication PCT
WO2012/005654 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

DeLaval Holding AB

Box 39, 147 21 Tumba, SE

Inventeur

VAN DER POEL, Hans

NL-2371 TT Roelofarendsveen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.