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Brevet européen · EP2590514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2590514
Numéro de demande
EP11838978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
6 août 2014
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23G 1/40 (2006.01)
A23G 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 102011008016 06.01.2011
Demande PCT
PCT/DE2011/002131 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/092916 12.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 18 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 18.09.2014

  6. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

Coy, Johannes

64853 Otzberg, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Coy, Johannes

64853 Otzberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.