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Brevet européen · EP2590584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2590584
- Numéro de demande
- EP10731523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2010
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059922 09.07.2010
- Publication PCT
- WO2012/003884 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 21 août 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Medartis AG, Hochbergerstrasse 60E, 4057 Basel → Medartis Holding AG, Hochbergerstrasse 60E, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.08.2015
- 6 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.05.2014
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
4600 Olten
CH-4053 Basel
8155 Niederhäsli
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.