BUSE POUR POLISSEUR
Brevet européen · EP2590592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2590592
- Numéro de demande
- EP11743084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/025 (2006.01)
- Priorité
- FR 1055510 07.07.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051570 04.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/004505 12.01.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.06.2014
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
F-33200 Bordeaux, FR
F-33200 Bordeaux, FR
CH-8127 Forch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.