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Brevet européen · EP2590606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2590606
Numéro de demande
EP11730087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
8 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/514 (2006.01)
A61F 13/515 (2006.01)
A61F 13/539 (2006.01)
A61F 13/51 (2006.01)
Priorité
JP 2010152671 05.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/003501 20.06.2011
Publication PCT
WO2012/004941 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Inventeur

NAKAOKA, Kenji

Osaka-shi Osaka 541-0048, JP

TAKAHASHI, Yuki

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

AMANO, Emi

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.