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Brevet européen · EP2590633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2590633
Numéro de demande
EP11729628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
11 oct. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201018917 09.11.2010
GB 201011271 05.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/061257 04.07.2011
Publication PCT
WO2012/004231 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Jagotec AG

Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

GRENIER, Pascal

F-68510 Kappelen, FR

NHAMIAS, Alain

F-68870 Bartenheim, FR

VERGNAULT, Guy

F-68680 Kembes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.