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Brevet européen · EP2590815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2590815
- Numéro de demande
- EP11804379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 17 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65H 1/06 (2006.01)B65B 25/08 (2006.01)
- Priorité
- US 832443 08.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/043281 08.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/006484 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
3 entrées antérieures
- 16 janv. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Patent- und Markenanwälte, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich → Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 16.01.2016
- 11 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Patent- und Markenanwälte, Seefeldstrasse 69, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2015
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
East Grand Rapids, MI Michigan 49506, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.