ANTRIEBSSYSTEM MIT EINEM AUSWÄHLBAREN FLUSSTEILER
Brevet européen · EP2590833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2590833
- Numéro de demande
- EP11804266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/14 (2006.01)F16H 61/4035 (2010.01)F16H 61/456 (2010.01)
- Priorité
- US 361732 P 06.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/043002 06.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/006303 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
SHADE, Richard, A.
Hagerstown, MD 21742-2386, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.