POLYCARBONAT-PFROPFCOPOLYMERE

Brevet européen · EP2591028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591028
Numéro de demande
EP11767335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 283/02 (2006.01)
C08G 64/04 (2006.01)
C08G 64/18 (2006.01)
Priorité
US 885249 17.09.2010
Demande PCT
PCT/US2011/051940 16.09.2011
Publication PCT
WO2012/037461 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

SABIC Global Technologies B.V.

Plasticslaan 1, 4612 PX Bergen op Zoom, NL

Inventeur

HUANG, Rubin

NL-8017 KB Zwolle, NL

VAN ZYL, Andre

NL-4617HA Bergen op Zoom, NL

LENS, Jan Pleun

NL-3043 BL Rotterdam, NL

HOEKS, Theodorus Lambertus

NL-4613AS Bergen op Zoom, NL

BRACK, Hans-Peter

CH-8704 Herrliberg

KAMPS, Jan Henk

NL-4623 VR Bergen op Zoom, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.