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Brevet européen · EP2591099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591099
- Numéro de demande
- EP11738538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/96 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)A61K 38/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201161442055 P 11.02.2011US 201161467880 P 25.03.2011US 363183 P 09.07.2010US 201161491762 P 31.05.2011US 201161442150 P 11.02.2011US 363186 P 09.07.2010US 201161442029 P 11.02.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/043597 11.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/006633 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
PETERS, Robert
West Roxbury MA 02132, US
SALAS, Joe
Wayland MA 01778, US
BITONTI, Alan
Acton MA 01720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.