SCHWELLENRISSSANIERUNG
Brevet européen · EP2591185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591185
- Numéro de demande
- EP11730876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 14 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04G 23/02 (2006.01)E01B 31/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 10405133 09.07.2010
- Demande PCT
- PCT/CH2011/000156 30.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/003594 12.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 août 2020
Transféré
- Titulaire
- Sersa Group AG (Schweiz), Würzgrabenstrasse 5, 8048 Zürich → Rhomberg Sersa Deutschland GmbH, Groß-Berliner Damm 86, 12487 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
- 19 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 14 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
Parties
Inventeur
16341 Panketal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.