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Brevet européen · EP2591230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591230
- Numéro de demande
- EP11731468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 11/00 (2006.01)F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201011539 08.07.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/001035 08.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/004571 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
HAYDEN, Paul
PO31 7SF Isle of Wight, GB
BEHMER, Harald
Isle of Wight, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.