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Brevet européen · EP2591261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591261
Numéro de demande
EP11804324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/10 (2006.01)
F16L 19/08 (2006.01)
Priorité
US 362966 P 09.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/043158 07.07.2011
Publication PCT
WO2012/006405 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Swagelok Company

29500 Solon Road, Solon, OH 44139, US

Inventeur

RUBINSKI, Jeffrey, Michael

Novelty OH 44072, US

WILLIAMS, Peter, C.

Cleveland Heights OH 44121, US

BROWN, Cal, R.

Lyndhurst OH 44124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.